COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2016

COMMUNE DE SAINT-MAURICE-DES-CHAMPS

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 22 juillet 2016

 

 

L’an 2016, le vendredi 22 juillet à 20 h00, s’est réuni le Conseil Municipal de la commune de Saint-Maurice-des-Champs au lieu ordinaire de ses réunions sous la Présidence de Monsieur Roger PLANTIN, Maire.

 

Présent(e)s : M. Roger PLANTIN, Mme Anne LONGINOTTO, M. Michel VOISIN, M. Flavien CORSIN, M. Guy CULAS, M. Maxime VERJUX.

 

Excusé(e)s : M. Bruno PLANTIN, qui donne pouvoir à M. Roger PLANTIN.

 

Secrétaire de séance : M. Michel VOISIN

 

Avant de commencer la séance, Mme Armelle DEVIGON de l’Association « LLE » présente aux membres du Conseil son projet d’organiser sur deux communes (Saint-Maurice-des-Champs et Saint-Privé) des parcours en Nature – spectacles et danses – les 29 et 30 octobre 2016. Le Conseil Municipal adhère au projet et propose d’organiser prochainement une autre réunion en présence de Mme DEVIGON, des associations et du CCAS pour mettre en place cette manifestation.

 

 

Lecture et Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 12 mai 2016.

 

Présentation de Mme Isabelle LAGACHE, nouvelle secrétaire de mairie.

 

Indemnité de Conseil allouée au Percepteur de BUXY :

 

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité, décide :

  • de demander le concours du Receveur Municipal pour assurer des prestations de conseil et d’accorder l’indemnité de conseil au taux de 100 % par an,

  • que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 précité et sera attribuée à M. DORME Raphaël,

  • de lui attribuer également l’indemnité de confection des documents budgétaires pour un montant de 30,49 €.

 

Rapport RPQS 2015 :

 

LE CONSEIL MUNICIPAL prend connaissance du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d’élimination des déchets ménagers établi pour l’exercice 2015 et approuvé par le Conseil Communautaire le 18 mai 2016.

Ce rapport est mis également à disposition du public au secrétariat de mairie.

 

Nouveau Périmètre de la Communauté de Communes du Sud de la Côte Chalonnaise :

 

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité, émet un avis favorable au projet d’extension de périmètre de la Communauté de Communes du Sud de la Côte Chalonnaise aux communes de Burnand, Collonge en Charollais, Genouilly, Le Puley, Saint Gengoux le National et Vaux en Pré.

 

Dissolution du SIVOS de Saint Gengoux le National :

 

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité, émet un avis favorable à la dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (SIVOS) de Saint Gengoux le National, avec effet du 1er janvier 2017.

 

Viabilisation d'une parcelle sur la commune :

 

Considérant les nouveaux devis de raccordements en eau et électricité,

Le CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité :

  • DONNE SON ACCORD afin que soit viabilisée la parcelle cadastrée A 247,

  • DIT que les travaux de raccordements aux différents réseaux seront prises en charge par le demandeur du Permis de Construire.

Cette délibération annule et remplace celle du 12 mai 2016.

 

 

Questions diverses :

 

  • Travaux de peinture de la salle de la Mairie : Devis de l’entreprise BRELAUD. Ce devis sera signé et les travaux entrepris dès que les subventions allouées dans le cadre des travaux de rénovation de la Mairie, seront versées par les services de l’Etat.

  • Pose d’un grillage et d’un portillon pour accéder au jardin : Devis à demander.

  • Pose d’une poubelle au terrain de boules : Devis à demander.

  • Pique-Nique du 06 août 2016 : Mêmes modalités d’organisation. Inscriptions des participants jusqu’au 28/07/2016.

 

 

Fin de la séance 22 h 00.