COMMUNE DE SAINT-MAURICE-DES-CHAMPS

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 30 Janvier 2015

 

L’an 2015, le vendredi 30 janvier à 20h30, s’est réuni le Conseil Municipal de la commune de Saint-Maurice-des-Champs au lieu ordinaire de ses réunions sous la Présidence de Monsieur Roger PLANTIN, Maire.

 

Excusé : M.PLANTIN Bruno.

Secrétaire de séance : Mme. LONGINOTTO Anne

 

Lecture et Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 21 Novembre 2015.

 

Travaux de la Mairie :

 

  • Le maire demande au Conseil Municipal l'autorisation de donner la parole à l'association "les Etoiles de Mères".

  • En effet, une demande de subvention auprès de la Réserve Parlementaire a été demandée à la fois par la Commune dans le cadre de ses travaux et par l'Association pour la MAM.

  • M. SIRUGUE ne subventionnant jamais de projets associatifs, laisse aux soins de la Commune la possibilité de financer quelques petits équipement pour la MAM.

  • Les représentantes de l'Association "Les Etoiles des Mères" présentent au Conseil Municipal l'évaluation de leurs besoins qui s'élèvent à 5 267,34 €.

  • Le Conseil étudiera la possibilité de dégager une somme pour l'équipement de la MAM sur le budget 2015.

  • Les conseillers municipaux décident de se réunir afin de discuter uniquement des travaux de la mairie ce Vendredi 20 février 2015 à 17h.

 

Achat Parcelle :

 

Mme Villard souhaite acheter une parcelle de la Commune attenant à son terrain. Les conseillers proposent d'installer un bac à fleurs afin d'éviter que la Commune ne se sépare de ses terrains communaux. Le Maire prendra contact avec Mme Villard.

 

Délibération 1/2015 : Communication sur le Rapport d'activité du Service d'Assainissement Non Collectif 2013

 

Le Maire soumet au Conseil Municipal les éléments du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif pour l'exercice 2013. Ce rapport est mis à disposition du public au secrétariat de mairie.

 

Délibération 2/2015: Rapport Annuel sur le prix et la Qualité du Service Public d'Elimination des Ordures Ménagères

 

Le Conseil Municipal prend connaissance du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers établi pour l'exercice 2013 et approuvé par le conseil communautaire le 19 octobre 2014. Ce rapport est mis également à disposition du public au secrétariat de mairie.

 

Délibération 3/2015: Groupement de commande : Plan de désherbage (zéro-phyto)

 

Le Conseil municipal à l'unanimité décide d'adhérer à un groupement de commande destiné à réaliser des études en matière de plan de desherbage zero-phyto.


Questions diverses

 

  • Les conseillers proposent des dates pour les prochaines manifestations. Ces dates seront à confirmer lors de la prochaine réunion du CCAS. Une mise au point entre le CCAS et les associations locales sera nécessaire pour l'organisation de tous les évènements sociaux-culturels de la commune.

     

  • Transport Scolaire : La Communauté de Commune entre la Grosne et le Mont Saint Vincent ayant pris la compétence transport scolaire au 1er janvier 2015, le SIVOS rend cette compétence à la Commune. Un Rendez-vous est pris avec la Mairie de Culle-Les-Roches le mercredi 11 février 2015 pour trouver des solutions viables.

     

  • Modification des horaires d'ouverture de la Mairie : le travail de secrétariat nécessitant des heures de travail hors ouverture au public, les permanences seront désormais

     

le mardi de 9h à 12h et le jeudi de 10h à 12h.

 

  • Elections départementales du 22 et 29 mars 2015 : Le Conseil recherche une personne supplémentaire pour tenir le bureau de vote.

     

  • La Journée verte est fixée au samedi 28 mars 2015

     

  • Don :Les conseillers remercient Mme JALLON pour son don à la commune.

 

 

Fin de la séance 23 h

 

 

Le Maire

Roger PLANTIN